Les assemblées du Parlement : la séance, les commissions et les groupes

f Responsables

Eric Kerrouche (CNRS, SPIRIT)  e.kerrouche@sciencespobordeaux.fr
Olivier Rozenberg (FNSP, CEVIPOF)  olivier.rozenberg@sciences-po.fr

f Date limite : 15 octobre 2008
Les propositions de communications sont à envoyer par courriels aux responsables de la ST.

 

L’étude des activités parlementaires situées au sein des parlements constitue à bien des égards un « angle mort » des approches françaises et francophones de l’objet parlementaire. Cette section thématique propose d’encourager de tels travaux en s’interrogeant sur les pratiques d’assemblées au sein des parlements. Les parlements constituent des lieux auxquels députés et sénateurs consacrent une part importante de leur temps en se retrouvant dans des réunions – des assemblées - aux configurations et finalités diverses. Le terme « assemblée » utilisé pour désigner les chambres du parlement signale d’ailleurs la centralité de cette activité. Or, cette unité conceptuelle s’accompagne d’une forte diversité de configurations pratiques : en dehors de la séance, les parlementaires se rassemblent dans des commissions, autour d’un thème, selon leurs affinités partisanes ou bien encore régionales voire sportives… Existe-t-il une unité des pratiques d’assemblées parlementaires au-delà de cette diversité ? La capacité des parlementaires à prendre une décision collective – et les modalités de cette prise de décision – fluctuent-elles en fonction des différentes configurations de ces assemblées ? L’influence du parlement tient-elle à la façon dont ses membres se réunissent ? Enfin, puisque l’assemblée est un lieu où l’on parle, quel rôle tient l’échange oral dans chacune de ces configurations ?

Interroger les pratiques et interactions situées au sein des parlements à travers le concept d’assemblée permet ainsi de poser à nouveau la question de l’unicité problématique de l’objet parlementaire. Au-delà, cette entrée vise à désenclaver l’étude française et francophone des parlements en l’ouvrant à des objets bien balisés dans la littérature internationale. A cet égard, trois axes sont retenus dans cette section thématique en leur consacrant une séance chacun.

  1. Les communications relatives à la séance parlementaire pourraient être l’occasion de confronter les méthodes fort diverses employées pour son étude (roll call analysis, analyse lexicale des débats parlementaires, observation ethnographique…). Quels sont les effets des spécificités des séances (topographie de l’hémicycle, publicité des débats, enregistrement, types de vote, présence ou non des médias…) sur le comportement individuel des élus et leur capacité de décision ? La délibération en particulier y est-elle réellement possible ?
  2. Les commissions constituent une structure dont l’analyse fut aussi centrale que controversée au sein des legislative studies américaines. Quels sont les enseignements et difficultés de l’importation de ces travaux dans le contexte des régimes parlementaires européens ? Les commissions sont-elles des lieux de pacification des interactions parlementaires - contribuant par là de façon déterminante aux activités de législation et/ou de contrôle ? Sont-elles avant tout le lieu de la valorisation de la parole experte ? Constituent-elles au contraire de « petits hémicycles » rejouant de façon thématisée l’altercation politisée ?
  3. Enfin, les réunions des groupes parlementaires constituent des objets aussi cruciaux que sous-estimés dans la littérature actuelle tant elles semblent constituer non seulement des lieux d’ajustement et d’amendement de la législation proposée mais également de mise à l’épreuve, voire de défi, des ministres et dirigeants des formations partisanes. Compte tenu de leur fermeture au public, la séance qui leur est consacrée appellera également une discussion méthodologique.

Des communications empiriques ou théoriques portant sur l’étude des séances parlementaires, des commissions et des réunions des groupes politiques des assemblées seront sélectionnées. Une grande diversité d’approches sera privilégiée par les organisateurs tant du point de vue de leur inscription au sein de la discipline que de leur objet de recherche. Les papiers faisant une large place aux travaux et résultats de la littérature internationale sont encouragés, de même que les approches comparées. Les contributions des doctorants sont bienvenues.