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Dates : 8 et 9 mars 1984
Lieu : Paris, Assemblée Nationale
Responsable scientifique :Olivier Duhamel
Sources archivistiques :
Archives de l’AFSP, Fonds J.-L. Parodi, carton 2 AFSP 8
Publications
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« Les logiques cachées de la Constitution », Rapport introductif d’Olivier Duhamel.
I. La création du système, sous la présidence de René Rémond.
- « Les origines revisitées », par Nicolas Wahl ;
- « Les visions des auteurs du texte », par Jean Gicquel ;
- « Éléments constitutifs et combinatoires », par Jean-Luc Parodi ;
- « Les critiques des opposants », par Michel Miaille ;
- « Les hésitations de la doctrine », par Claude Emeri ;
- « L’immédiate primauté présidentielle », par Samy Cohen ;
- « Le général de Gaulle et l’élection directe du Président : étapes d’une pensée stratégique », par Odile Rudelle.
II. L’enracinement politique, sous la présidence de François Goguel.
- « Les chefs de l’État et la notion de majorité présidentielle », par Pierre Avril ;
- « L’efficacité de la Constitutions face aux crises », par Jean-Charlot ;
- « L’assimilation progressive par les centristes », par Serge Sur ;
- « L’assimilation par François Mitterrand et les socialistes », par Hugues Portelli ;
- « L’assimilation progressive par le parti communiste », par Jean Badouin ;
- « Les positions institutionnelles des Gaullistes (1959-1984) », par Charles Badache ;
- « L’adoption par les gouvernés », par Jean-Luc Parodi et François Platone ;
- « Retrofictions : si le général de Gaulle avait perdu en 1962, si le président Poher avait gagné en 1969 », par Georges Vedel.
III. Bilan juridique, sous la présidence de Jean-Louis Quermonne.
- « Le droit positif constitutionnel : la constitution jugée par sa pratique », par Didier Maus ;
- « La notion de constitution sous la Vème République », par Stéphane Rials ;
- « Loi-règlement, la construction d’un nouvel équilibre », par Jean-Louis Pezant ;
- « L’efficacité normative du Sénat », par Jean Grange ;
- « Le progrès technique de l’Assemblée Nationale », par Michel Ameller ;
- « La résistance de l’Assemblée à l’abaissement de son rôle », par Guy Carcassonne ;
- « Bilan et effets de la saisine du Conseil Constitutionnel », par Loïc Philip ;
- « Le Conseil Constitutionnel et l’alternance », par Louis Favoreu.
IV. Prospective, sous la présidence de Maurice Duverger.
- « L’évolution du révisionnisme », par René Texidor ;
- « Le quinquenat, échec d’hier solution de demain ? », par Françoise Decaumont ;
- « »Les présidents de la Vème République et le mode d’élection des députés », par Dominique Chagnollaud ;
- « Les régimes à élection populaire du président et la représentation proportionnelle », par Jacques Cadart ;
- « Retrosimulations proportionnalistes », par Frédéric Bon ;
- « Référendum et démocratie continue », par Léo Hamon ;
- « De l’alternance à la cohabitation », par Olivier Duhamel.
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