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1789 et l’invention de la Constitution

Dates : du 2 au 4 mars 1989

 

Lieu : FNSP, Paris

 

Responsabilité scientifique :

Lucien Jaume & Michel Troper

 

Sources archivistiques :

Archives AFSP, Fonds J.-L. Parodi, carton 2 AFSP 20 bis

Programme scientifique

 

Introduction générale :

Michel Troper (Université de Paris X) et Lucien Jaume (Institut d’études politiques de Paris)

Jeudi 2 mars (9h30-13h) : Pourquoi une Constitution en 89 ?

Modération : J. Hilaire

André Castaldo (Université de Paris II)- Principes constitutionnels et droit parlementaire en 1789

Paolo Commanducci (Université de Gênes)- L’idée de Constitution au XVIIIe siècle

Patrick Wachsmann (Université de Strasbourg)- Déclaration ou Constitution des droits

Gérard Gengembre (ENS Fontenay Saint Cloud)- La contre-révolution et le refus de la Constitution

Jeudi 2 mars (14h30-18h) : Pourquoi des Constitutions aujourd’hui ?

Modération : Georges Vedel

Patrick Guéniffey (Institut Raymond Aron)- Constitution et intérêts sociaux : le débat de l’été 1789

Claude Klein (Université de Jérusalem)- Pourquoi on écrit une Constitution?

Sadok Bélaïd (Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis)- Les constitutions dans le Tiers Monde

Stanley Paulson (Washington University Saint Louis, Missouri)- La Constitution, fondement de validité de l’ordre juridique

Vendredi 3 mars (9h30-13h) : Suprématie de la Constitution : modalités

Modération: Georges Lavau

Pasquale Pasquino (CNRS)- Le débat sur le gardien de la Constitution : Schmitt, Kelsen

Dick Howard (Université de Virginie)- La conception mécaniste à l’époque révolutionnaire

Lucien Jaume (Institut d’études politiques de Paris)- Le débat révolutionnaire sur vertu et intérêt

Colette Clavreul (Université de Paris I)- Sieyès : la machinerie constitutionnelle et les Droits de l’Homme

Vendredi 3 mars (14h30-18h) : Suprématie de la Constitution : fondement

Modération : Matteucci

Bruce Ackerman (Yale University)- Interpréter la Constitution : le débat américain

Georges Vedel (AFSP)- La Constitution comme garantie des droits, le droit naturel

Ota Weinberger (Université de Graz, Autriche)- Peut-on concevoir un fondement positiviste de la constitution ?

Dieter Grimm (Université de Bielefeld)- Souveraineté et checks and balances

Samedi 4 mai (9h30-13h) : Vivons-nous sous la Constitution de 1791 ?

Modération : Louis Favoreu

Didier Maus (Institut d’études politiques de Paris)- L’idée de Constitution sous la Ve République

Michel Troper (Université de Paris X)- La notion de souveraineté sous la Ve République : l’article 3 de la Constitution

Giuseppe Duso (Université de Padoue)- La représentation

Carlos Nino (Université de Buenos Aires)- La question du pouvoir judiciaire

Pierre Avril (Université de Paris II)- La séparation des pouvoirs aujourd’hui

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